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Assurance responsabilité professionnelle (ARP)

Le texte suivant a été élaboré en partenariat avec le courtier d’assurance de l’Échographie Canada, BMS Canada Services de Risque Ltée (BMS). Il est fourni à titre informatif seulement et ne remplace en rien les conseils d’un courtier. Si vous avez des questions sur votre couverture d’assurance ou vos besoins particuliers en matière d’assurance, veuillez en parler avec un courtier de BMS.

Qu’est-ce qu’une assurance responsabilité personnelle?

Unepolice d’assurance responsabilité professionnelle vous protège contre toute responsabilité ou allégation de responsabilité liée à des blessures ou des dommages résultant d’un acte fautif envers un tiers (acte de négligence, erreur, omission ou faute professionnelle) découlant des activités professionnelles que vous exercez à titre de technologue spécialisé ou technologue spécialisée en échographie. L’assurance responsabilité professionnelle vous protège en vous assurant que votre défense juridique est coordonnée et payée si une réclamation est faite contre vous.  L’assurance responsabilité professionnelle couvre également le coût de l’indemnisation du patient ou des dommages.

Pourquoi ai-je besoin d’une assurance responsabilité professionnelle?

Échographie Canada ne saurait trop insister sur l’importance, pour un échographiste, de souscrire à sa propre assurance responsabilité professionnelle. Les échographistes doivent se protéger contre les poursuites au civil; les erreurs ou les omissions et la négligence professionnelle ou une conduite inappropriée.

Il est fortement recommandé aux technologues spécialisés en échographie d’avoir une assurance pour protéger leur réputation professionnelle et leurs moyens de subsistance si jamais ils sont en cause dans une réclamation. L’assurance responsabilité professionnelle offerte par les employeurs, les syndicats ou d’autres organisations est souvent reliée au lieu de travail, n’est pas forcément propre à une profession et peut être assortie de restrictions importantes.

La police d’assurance responsabilité professionnelle offerte par Échographie Canada vous protège où que vous travailliez ou fassiez du bénévolat au Canada et selon l’éventail complet des activités de votre pratique en tant qu’échographiste.

lice d’ARP offerte par Échographie Canada vous protège où que vous travailliez ou fassiez du bénévolat au Canada et selon l’éventail complet des activités de votre pratique en tant qu’échographiste.

Assurance responsabilité professionnelle obligatoire dans les provinces où la profession est réglementée

Au moment où la réglementation provinciale de l’échographie est adoptée, l’assurance responsabilité professionnelle devient une exigence obligatoire de l’organisme de réglementation. 

Le programme d’assurance responsabilité professionnelle offert par Échographie Canada a été tout spécialement conçu pour contrer les risques émergents de la pratique professionnelle en échographie aujourd’hui. La politique offre des limites de protection individuelles qui répondent aux exigences réglementaires proposées ou qui dépassent celles-ci.

L’Assurance responsabilité professionnelle dans les provinces où la profession n’est pas réglementée

L’assurance responsabilité professionnelle est facultative dans les provinces où la profession n’est pas réglementée, mais il est fortement recommandé de souscrire votre propre police d’assurance responsabilité professionnelle. L’assurance responsabilité professionnelle offerte par les employeurs, les syndicats ou d’autres organisations est souvent reliée au lieu de travail, n’est pas forcément propre à une profession et peut être assortie de restrictions importantes.

Les personnes qui exercent la profession de technologue spécialisé en échographie doivent consulter leurs polices d’assurance responsabilité professionnelle pour s’assurer de disposer d’une protection adéquate. Cliquez ici pour en savoir plus sur l’assurance responsabilité professionnelle offerte aux membres d’Échographie Canada.

Pour de plus amples informations sur votre courtier d’assurance, BMS, et les principes de conduite de la réglementation en assurance, veuillez cliquer ici.


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